Séance de cours

Loi sur l'aménagement du territoire et la propriété foncière

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Dans cours

ENV-460: Land management and ground law

Ce cours présente les fondements du droit foncier et les apports des principaux instruments de gestion foncière pour la mise en œuvre du développement territorial. ...

Description

Cette séance de cours porte sur des sujets liés à l'aménagement du territoire et au droit de la propriété, notamment la coordination entre les aspects fonciers et l'aménagement du territoire, la simulation de la répartition des droits de construction, la coordination avec la municipalité et le rôle de la municipalité dans les projets d'aménagement du territoire. Il examine également la coordination avec les procédures routières, l'application de la loi sur l'expropriation et les difficultés rencontrées lorsque les propriétaires ne sont pas d'accord. L'importance des accords et conventions dans les projets d'aménagement du territoire est soulignée, ainsi que la nécessité de tenir compte des contraintes du marché. Divers exemples et scénarios sont présentés pour illustrer la complexité de la gestion des droits fonciers et patrimoniaux.

Source officielle

Concepts associés (27)

Land management

Land management is the process of managing the use and development of land resources (in both urban and rural settings, but it is mostly managed in Urban places). Land resources are used for a variety of purposes which may include organic agriculture, reforestation, water resource management and eco-tourism projects. Land management can have positive or negative effects on the terrestrial ecosystems. Land being over- or misused can degrade and reduce productivity and disrupt natural equilibriums.

Utilisation du sol

L’utilisation du sol (ou l'occupation des sols) est la modification par l'homme de son environnement naturel ou sauvage au niveau du sol quand il est transformé un environnement plus ou moins anthropisé (prairies, champs, imperméabilisation, constructions et autres implantations humaines...). Les principaux effets de l'utilisation du sol sur la couverture du sol ont été ceux de l'agriculture avec le changement de flore, faune et fonge, drainage, labour, renclôture et du Moyen Âge aux années 1750 ou encore les changements postérieures.

Occupation des sols

vignette|Exemple de cartographie (Lozère) d’occupation du sol (représentation par un système d’information géographique (SIG)). L'occupation du sol est pour la FAO (1998) et donc le type d'usage (ou de non-usage) fait des terres par l'Homme. La mosaïque paysagère est cartographiée en identifiant les types homogènes de milieux (ex : zones artificialisées, zones agricoles, forêts ou landes, zones humides, etc.). Des typologies standardisées, traduites en nomenclatures, sont produites depuis les années 1980.

Complexe de coordination

vignette| Le cisplatine est un complexe de coordination du platine() avec deux ligands chlorure et deux ligands ammoniac formant une ammine. C'est l'un des anticancéreux les plus connus. Un complexe de coordination est constitué d'un atome ou d'ion central, généralement métallique, appelé centre de coordination, et d'un réseau de molécules ou d'ions liés, appelés ligands. De nombreux composés contenant des métaux, en particulier ceux qui comprennent des métaux de transition (éléments tels que le titane qui appartiennent au bloc du tableau périodique), sont des complexes de coordination.

Coordinence

La coordinence (ou coordinance) d'un atome central dans une molécule ou un cristal est le nombre d'atomes, molécules ou ions voisins les plus proches dans les trois directions de l'espace et reliés à cet atome central. Elle s'appelle aussi le nombre de coordination ou l'indice de coordination. Le décompte des voisins se fait un peu différemment en chimie moléculaire et en cristallographie.

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Gestion des terres et droit foncier

Il étudie la faisabilité de l'amélioration des terres et le cadre juridique dans le canton de Vaud.

Gestion des terres et droits fonciers

Explore les syndicats d'amélioration foncière, leurs objectifs, leur base juridique, l'organisation, les critères fiscaux et les procédures de dissolution.

Loi sur l'aménagement du territoire et la propriété foncière

Examine la gestion des terres, le droit foncier et les améliorations aux frontières dans les secteurs de l'agriculture et du bâtiment, en mettant l'accent sur les procédures juridiques et les considérations financières.

Politiques d'aménagement du territoire

Explore les politiques de gestion foncière, l'intervention de l'État, les bulles immobilières, les intérêts des parties prenantes et les outils comme les droits des superficiaires.

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Complexe de coordination

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