Séance de cours

Gestion des terres et droit foncier

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Dans cours

ENV-460: Land management and ground law

Ce cours présente les fondements du droit foncier et les apports des principaux instruments de gestion foncière pour la mise en œuvre du développement territorial. ...

Description

Cette séance de cours porte sur le processus de réaménagement des terres pour les terrains à bâtir, y compris le rôle des plans de réaménagement des terres dans le développement urbain. Il examine la coordination entre les aspects fonciers et l'aménagement du territoire, en soulignant l'importance de la restructuration des parcelles pour faciliter les projets urbains. La séance de cours examine également le processus d'évaluation de l'impact sur l'environnement (EIE) des projets de réaménagement des terres, en soulignant la nécessité de mesures spécifiques pour assurer la protection de l'environnement. En outre, il se penche sur le contenu du dossier environnemental et paysager, en détaillant les objectifs écologiques et paysagers à un niveau détaillé. La présentation se termine par des exemples concrets de négociations foncières, d'accords financiers et de mécanismes de coordination entre la gestion des terres et l'aménagement du territoire.

Source officielle

Proximité ontologique

Anthropologie

Urbanism: Topics in urbanism

Concepts associés (29)

Land management

Land management is the process of managing the use and development of land resources (in both urban and rural settings, but it is mostly managed in Urban places). Land resources are used for a variety of purposes which may include organic agriculture, reforestation, water resource management and eco-tourism projects. Land management can have positive or negative effects on the terrestrial ecosystems. Land being over- or misused can degrade and reduce productivity and disrupt natural equilibriums.

Utilisation du sol

L’utilisation du sol (ou l'occupation des sols) est la modification par l'homme de son environnement naturel ou sauvage au niveau du sol quand il est transformé un environnement plus ou moins anthropisé (prairies, champs, imperméabilisation, constructions et autres implantations humaines...). Les principaux effets de l'utilisation du sol sur la couverture du sol ont été ceux de l'agriculture avec le changement de flore, faune et fonge, drainage, labour, renclôture et du Moyen Âge aux années 1750 ou encore les changements postérieures.

Urbanisme

vignette|upright=1.0|Gratte-ciel vus depuis la tour CN à Toronto (Canada). vignette|upright=1.0|Vue d'un quartier de Pachuca (Mexique). L'urbanisme est l'ensemble des sciences, des techniques et des arts relatifs à l'organisation et à l'aménagement des espaces urbains. Ce projet peut être sous-tendu par une volonté d'assurer le bien-être de l'homme et d'améliorer les rapports sociaux en préservant l'environnement. Les professionnels qui exercent ce métier sont des urbanistes.

Étalement urbain

alt=|vignette|upright=1.7|Étalement urbain dans la banlieue de Paris en 2005 L’'étalement urbain' est la progression des surfaces urbanisées à la périphérie des villes. Cela concerne l'habitat, en grande partie des maisons individuelles, mais aussi de nombreuses entreprises qui nécessitent de grandes surfaces et parmi elles des centres commerciaux. Dans tous ces lieux desservis par la voiture individuelle, une part importante de l'espace utilisé est attribuée aux voies et aux stationnements enrobés, dont les nuisances ont été relevées.

Aménagement du territoire

vignette|Un exemple d'aménagement du territoire : l'autoroute française A63 traversant les Landes. L'aménagement du territoire est . Cette discipline traduit l'ensemble d'actions menées par des acteurs publics (ou privés dans le cadre de missions de service public qui leur sont confiées) qui interviennent sur un territoire donné et en façonnent son paysage (routes, ponts, usines, etc.).

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Gestion des terres et fiscalité

Explore les contributions privées, les taxes foncières, les contributions à la valeur ajoutée et le financement de l'équipement dans la gestion des terres.

Politiques d'aménagement du territoire

Explore les politiques de gestion foncière, l'intervention de l'État, les bulles immobilières, les intérêts des parties prenantes et les outils comme les droits des superficiaires.

Loi sur l'aménagement du territoire et la propriété foncière

Examine la gestion foncière, le droit de la propriété, la coordination avec les municipalités et les défis liés aux projets d'aménagement du territoire.

Gestion des terres et droits fonciers

Examine les politiques foncières localisées dans différents pays et leur impact sur le développement urbain et le logement abordable.

Urbanisation africaine : restructuration des établissements informels

Se penche sur les dimensions foncières, les droits et les défis de la restructuration urbaine en Afrique.

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