Séance de cours

Propriété intellectuelle: concepts et applications

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Dans cours

BIO-455: Introduction to law and ethics

The aim of this course is to introduce students to the basic legal and ethical concepts relevant to research in the life sciences and its translational application, and to provide them with the essential tools to identify legal and ethical issues in their ...

Description

Cette séance de cours porte sur divers aspects de la propriété intellectuelle, notamment les brevets, les marques de commerce et les droits d'auteur. Il explore l'importance de la propriété intellectuelle pour stimuler l'innovation et protéger les créations de l'esprit. La séance de cours s'inscrit également dans le cadre juridique des droits de propriété intellectuelle, comme la Convention de Paris et l'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC). En outre, il examine les critères de brevetabilité, le rôle des traités internationaux dans la protection de la propriété intellectuelle et les conséquences d'une violation des droits de brevet. La séance de cours se termine par un aperçu des mécanismes d'exécution et des conséquences juridiques associées à la contrefaçon de brevets.

Source officielle

Proximité ontologique

Droit

Branches of law: Copyright

Concepts associés (31)

Brevet logiciel

Le brevet logiciel désigne à l'échelle d'un pays le fait de posséder des réglementations et une jurisprudence claires permettant l'octroi de brevets sur les logiciels, c'est-à-dire un droit d'interdiction de l'exploitation par un tiers de l'invention brevetée, à partir d'une certaine date et pour une durée limitée (20 ans en général). La jurisprudence aux États-Unis est traditionnellement favorable à la protection des logiciels par le brevet. Les décisions récentes paraissent cependant relativiser cette position.

Définition d'écran

La définition d’écran est le nombre de points ou pixels (de l'anglais picture elements) que peut afficher un écran. La définition est le produit du nombre de points selon l’horizontale par le nombre de points selon la verticale de l’affichage. La définition est couramment confondue, à tort, avec la d'écran (la résolution prend en compte la taille de l'écran) ; un logiciel peut ainsi choisir parmi les différentes résolutions disponibles d'un écran.

Patentability

Within the context of a national or multilateral body of law, an invention is patentable if it meets the relevant legal conditions to be granted a patent. By extension, patentability also refers to the substantive conditions that must be met for a patent to be held valid. The patent laws usually require that, for an invention to be patentable, it must be: Patentable subject matter, i.e., a kind of subject-matter eligible for patent protection Novel (i.e.

Propriété intellectuelle

vignette|Représentation très simplifiée du cadre de la propriété intellectuelle, et de ses « objets », en France, à la fin du . La propriété intellectuelle est le domaine comportant l'ensemble des droits exclusifs accordés sur des créations intellectuelles.

Quantum dot display

A quantum dot display is a display device that uses quantum dots (QD), semiconductor nanocrystals which can produce pure monochromatic red, green, and blue light. Photo-emissive quantum dot particles are used in LCD backlights or display color filters. Quantum dots are excited by the blue light from the display panel to emit pure basic colors, which reduces light losses and color crosstalk in color filters, improving display brightness and color gamut.

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Séances de cours associées (64)

Gestion de la propriété intellectuelle : stratégies sans brevet

Explore les stratégies sans brevet pour la gestion de la propriété intellectuelle, y compris la publication défensive, les marques de commerce, les droits d'auteur et les secrets commerciaux, en mettant l'accent sur l'alignement avec les objectifs commerciaux.

Introduction à la propriété intellectuelle : Brevets et étapes inventives

Explore les brevets, les étapes inventives et le processus de demande de brevet, en mettant l'accent sur la nouveauté et l'applicabilité industrielle.

Aperçu de la propriété intellectuelle

Présente des concepts de propriété intellectuelle, y compris les brevets, les marques et les droits de conception, avec des exemples concrets et des exercices pratiques.

Introduction à la propriété intellectuelle

Couvre en détail l'importance des marques, des brevets et du processus de demande de brevet pour les étudiants en microtechnologie de l'EPFL.

Propriété intellectuelle : Demande de brevet et processus d'invention

Plonge dans le processus de demande de brevet, en soulignant l'importance de définir l'invention avec précision pour une protection efficace.

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Concepts associés (31)

Brevet logiciel

Définition d'écran

Patentability

Propriété intellectuelle

Quantum dot display

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