Atteinte au droit d'auteurL’atteinte au droit d'auteur désigne, de façon générale, les nuisances portées à la propriété intellectuelle. Aller à l’encontre des intérêts moraux et matériels de l'auteur est ainsi passible d'une action en responsabilité pénale et civile. L’ordre juridique attribue une valeur « maximale » et une « large protection » à la propriété intellectuelle. droit d'auteur Le droit d'auteur est une composante de la propriété intellectuelle.
Stable DiffusionStable Diffusion est un modèle d'apprentissage automatique permettant de générer des images numériques photoréalistes à partir de descriptions en langage naturel. Le modèle peut également être utilisé pour d'autres tâches, comme la génération d'une image améliorée à partir d'une esquisse et d'une description textuelle. Il peut fonctionner sur la plupart des matériels grand public équipés d'une carte graphique même de moyenne gamme et est salué par PC World comme « la prochaine application phare pour votre ordinateur ».
Text-to-image modelA text-to-image model is a machine learning model which takes an input natural language description and produces an image matching that description. Such models began to be developed in the mid-2010s, as a result of advances in deep neural networks. In 2022, the output of state of the art text-to-image models, such as OpenAI's DALL-E 2, Google Brain's , StabilityAI's Stable Diffusion, and Midjourney began to approach the quality of real photographs and human-drawn art.
Art créé par intelligence artificiellevignette|Portrait d'Edmond de Belamy, œuvre créée grâce à une intelligence artificielle par le collectif français Obvious en 2018. L'art créé par intelligence artificielle (en Artificial intelligence art ou AI art) est toute œuvre d'art créée par une personne avec l'interventionnisme d'une intelligence artificielle. Il existe de nombreux mécanismes pour créer de l'art IA, notamment la génération procédurale d'images basée sur des règles à l'aide de modèles mathématiques, des algorithmes qui simulent des coups de pinceau et d'autres effets de peinture, et des algorithmes d'intelligence artificielle ou d'apprentissage profond tels que les réseaux antagonistes génératifs et les transformateurs.
Contributory copyright infringementContributory copyright infringement is a way of imposing secondary liability for infringement of a copyright. It is a means by which a person may be held liable for copyright infringement even though he or she did not directly engage in the infringing activity. In the United States, the Copyright Act does not itself impose liability for contributory infringement expressly. It is one of the two forms of secondary liability apart from vicarious liability.
CopyrightLe copyright, souvent indiqué par le symbole ©, est, dans les pays de common law, l’ensemble des prérogatives exclusives dont dispose une personne physique ou morale sur une œuvre de l’esprit originale. Il désigne donc un ensemble de lois en application, notamment, dans les pays du Commonwealth et aux États-Unis ; et qui diffère du droit d'auteur appliqué dans les pays de droit civil (tels que la France ou la Belgique) même si le terme est usité dans le langage courant.
Propriété intellectuellevignette|Représentation très simplifiée du cadre de la propriété intellectuelle, et de ses « objets », en France, à la fin du . La propriété intellectuelle est le domaine comportant l'ensemble des droits exclusifs accordés sur des créations intellectuelles.
Criticism of copyrightCriticism of copyright, or anti-copyright sentiment, is a dissenting view of the current state of copyright law or copyright as a concept. Critics often discuss philosophical, economical, or social rationales of such laws and the laws' implementations, the benefits of which they claim do not justify the policy's costs to society. They advocate for changing the current system, though different groups have different ideas of what that change should be.
Diffusion modelIn machine learning, diffusion models, also known as diffusion probabilistic models or score-based generative models, are a class of latent variable models. They are Markov chains trained using variational inference. The goal of diffusion models is to learn the latent structure of a dataset by modeling the way in which data points diffuse through the latent space. In computer vision, this means that a neural network is trained to denoise images blurred with Gaussian noise by learning to reverse the diffusion process.
Patent trollUn patent troll (en français « troll des brevets », ou plus rarement « chasseur de brevets ») est, dans le domaine de la propriété intellectuelle et plus précisément dans celui de la concession de licences (licensing), une société ou une personne physique qui utilise la concession de licence et le litige de brevets comme principale activité économique. Cette notion fait aujourd'hui l'objet de nombreux articles universitaires, ce qui s'accompagne d'un usage de plus en plus fréquent par les cours de justice.
Copyright (typographie)thumb|upright|Symbole de copyright. Dans les pays de common law, le symbole de copyright (©) indique qu'une œuvre est soumise à copyright. Dans les pays de droit civil (tels que la France ou la Belgique), il n'a aucune valeur légale mais est tout de même couramment employé pour indiquer qu'une œuvre est soumise au droit d'auteur. Le symbole de copyright (©) peut être écrit sur ordinateur de type PC Windows en tapant la séquence Alt + 0169 ou Alt + 184, sur un PC Linux en tapant AltGr + c ou AltGr + Maj + c, et sur un Mac en tapant alt + c.
Synthetic mediaSynthetic media (also known as AI-generated media, media produced by generative AI, personalized media, and colloquially as deepfakes) is a catch-all term for the artificial production, manipulation, and modification of data and media by automated means, especially through the use of artificial intelligence algorithms, such as for the purpose of misleading people or changing an original meaning.
Intelligence artificielle générativeL'intelligence artificielle générative ou IA générative (ou GenAI) est un type de système d'intelligence artificielle (IA) capable de générer du texte, des images ou d'autres médias en réponse à des invites (ou "prompts"). Les modèles génératifs apprennent les modèles et la structure des données d'entrée, puis génèrent un nouveau contenu similaire aux données d'apprentissage mais avec un certain degré de nouveauté (plutôt que de simplement classer ou prédire les données).
Copyright aspects of hyperlinking and framingIn copyright law, the legal status of hyperlinking (also termed "linking") and that of framing concern how courts address two different but related Web technologies. In large part, the legal issues concern use of these technologies to create or facilitate public access to proprietary media content — such as portions of commercial websites.
CopyfraudUn copyfraud est une déclaration de possession de droit d'auteur frauduleuse faite dans le but d'acquérir le contrôle d'une œuvre quelconque. La définition a été proposée en 2006 par Jason Mazzone, un professeur associé en droit à la Brooklyn Law School. Le copyfraud est une fausse déclaration de droit d'auteur. Cela induit une protection frauduleuse d'un contenu libre d'accès afin d'en contrôler l'usage, par exemple mettre un copyright sur des œuvres élevées dans le domaine public.
Droit des marquesLe droit des marques confère à une entreprise, une association ou un particulier le monopole d'exploitation de la marque pour le type de produits ou services qu'elle accompagne. La marque est un signe permettant à un acteur économique ou social de distinguer les produits ou services qu'il distribue des produits ou services identiques ou similaires de ses concurrents. Selon les pays, ce droit peut naître du simple usage du signe dans la vie des affaires (marque non déposée ou TM), ou du dépôt du signe à titre de marque auprès d'un organisme spécialisé (marque déposée ou ®).
Fair useAux États-Unis, le fair use ( « usage loyal », « usage raisonnable » ou « usage acceptable ») est un ensemble de règles de droit, d'origine législative et jurisprudentielle, qui apportent des limitations et des exceptions aux droits exclusifs de l'auteur sur son œuvre (droit d'auteur). Il essaie de prendre en compte à la fois les intérêts des bénéficiaires des droits d'auteur et l'intérêt public, pour la distribution de travaux créatifs, en autorisant certains usages qui seraient, autrement, considérés comme illégaux.
Legal aspects of file sharingFile sharing is the practice of distributing or providing access to digital media, such as computer programs, multimedia (audios, photos and/or videos), program files, documents or electronic books/magazines. It involves various legal aspects as it is often used to exchange data that is copyrighted or licensed. may be used as a means to without consent of the copyright holder. In such cases one individual uploads a file to a file hosting service, which others may download. Legal history is documented in case law.
Apprentissage par renforcementEn intelligence artificielle, plus précisément en apprentissage automatique, l'apprentissage par renforcement consiste, pour un agent autonome ( robot, agent conversationnel, personnage dans un jeu vidéo), à apprendre les actions à prendre, à partir d'expériences, de façon à optimiser une récompense quantitative au cours du temps. L'agent est plongé au sein d'un environnement et prend ses décisions en fonction de son état courant. En retour, l'environnement procure à l'agent une récompense, qui peut être positive ou négative.
Contenu généré par les utilisateursLe contenu généré par les utilisateurs (CGU, en anglais user-generated content, ou UGC) fait référence à un ensemble de « contenus », c'est-à-dire des documents de différents types, comme des images, des vidéos, des textes ou des audios, qui sont destinés à la télédiffusion. Ces contenus sont directement créés ou modifiés par les utilisateurs des plateformes en ligne. Le CGU s'oppose aux contenus médiatisés par les entreprises de média traditionnelles, dans lesquelles le public n'intervient pas en tant qu'acteur de la production ou de la télédiffusion.
